Conditions Générales de Vente

 

PREAMBULE

 

Les présentes « Conditions Générales de Vente » s’appliquent aux opérations juridiques portant sur les produits neufs commercialisés auprès de ses clients par MA CULOTTE MENSTRUELLE au sein de sa boutique virtuelle.

 

Toute commande réalisée par un Client implique la formation d’un contrat de vente à distance ayant pour conséquence, l’acceptation irrévocable des CGV par le client.

 

1. PRIX

 

➤ Les prix des produits neufs sont indiqués en Euros Toutes Taxe Comprises (TTC), hors frais de livraison pour les particuliers et en Hors Taxe (HT) pour les professionnels.

 

➤ “MA CULOTTE MENSTRUELLE” se réserve le droit de modifier les prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité. Les produits demeurent notre propriété jusqu’au complet paiement du prix.

 

2. COMMANDES

 

➤ Les commandes se font via le site maculottemenstruelle.fr

 

3. VALIDATION DES COMMANDES

 

➤ Les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la Commande.

 

➤ MA CULOTTE MENSTRUELLE confirmera au client l’acceptation de sa Commande par l’envoi d’un message de confirmation à l’adresse mail que ce dernier aura communiqué. La vente ne sera conclue qu’à compter de l’envoi de ladite confirmation de commande.

 

➤ Toutefois, MA CULOTTE MENSTRUELLE se réserve le droit de refuser la Commande si elle est anormale, passée de mauvaise foi ou pour tout autre motif légitime qui sera apprécié par les tribunaux compétents (conformément à l’article L. 121-11 du Code de la consommation), notamment tout litige avec le Client concernant le paiement d’une commande antérieure.

 

➤ Les mentions indiquées par le client, lors de la saisie des informations inhérentes à sa Commande engagent celui-ci. MA CULOTTE MENSTRUELLE ne saurait être tenu responsable des erreurs commises par le client dans le libellé des coordonnées du destinataire de la Commande (adresse de livraison, adresse de facturation notamment) et des retards de livraison ou de l’impossibilité de livrer les Produits commandés que ces erreurs pourraient engendrer.

 

➤ La validation de votre commande déclare automatiquement votre acceptation des Conditions Générales de Ventes.

 

➤ MA CULOTTE MENSTRUELLE a choisi comme mode de paiement “PAYPAL” et les paiements par Carte Bancaire, mode de paiement sécurisé pour les acheteurs et le site maculottemenstruelle.fr. En revanche, vous n’êtes pas obligé d’ouvrir un compte PAYPAL, les paiements par carte bancaire sont possibles avec Paypal sans nécessité d’ouvrir un compte.

 

➤ Nous proposons un service de paiement en plusieurs fois sans Frais avec Scalapay : Conditions Générales de Scalapay

 

 ➤ Nous proposons un abonnement VIP+, en achetant ce pack, vous bénéficiez de nombreux avantages (voir conditions) pendant 1 an sans reconduction tacite. Un e-mail vous sera envoyé 1 mois avant la fin de votre abonnement afin de vous avertir et de vous proposer de renouveler par vous même l'abonnement en procédant au rachat du pack VIP+.

 

La ou les culottes offertes dans le cadre de la souscription à l'offre VIP+ ne sont ni reprises, ni échangées. 

 

4. DISPONIBILITES

 

➤ MA CULOTTE MENSTRUELLE s’engage à honorer la Commande uniquement dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilités des biens, MA CULOTTE MENSTRUELLE s’engage à en informer immédiatement le client qui dispose de la faculté de dénoncer le contrat pour non délivrance du produit dans les délais convenus. Il pourra demander le remboursement de la totalité des sommes versées au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle le contrat a été dénoncé. La dénonciation s’effectue par lettre ou e-mail au vendeur.

 

5. LIVRAISON

 

➤ Les livraisons se font exclusivement en France Métropolitaine, DOM TOM, Belgique, Espagne, Italie, Allemagne et Suisse

 

➤ Les produits du site MA CULOTTE MENSTRUELLE seront livrés suivant différents mode de livraison selon l’option choisie, Les livraisons se font généralement à domicile, nous constatons depuis le COVID19 que certains colis sont déposés dans un point relais proche de votre domicile, ceci est indépendant de notre volonté.

 

➤ Les produits du site MA CULOTTE MENSTRUELLE peuvent être envoyés séparément, ce qui pourrait engendrer des frais de livraison séparés et plusieurs numéros de suivi.

 

➤ La livraison sera effectuée à l’adresse que vous aurez mentionnée lors de la commande, si vous nous avez communiqué une adresse erronée, vous serez seul responsable de cette erreur si La Poste n’était pas en mesure de vous localiser, par conséquent aucun remboursement ou renvoi gratuit sera fait. Dans le cas où La Poste nous retournerait le colis pour cause d’adresse erronée, vous serez imputé de 5% de frais sur le remboursement de votre commande en dédommagement de la perte engendrée par le retour du colis. Nous rappelons qu’en cas d’adresse erronée, La Poste prend généralement contact avec vous pour obtenir une correction de celle-ci afin de pouvoir vous livrer votre colis, merci de faire le nécessaire pour leur répondre et leur communiquer les informations nécessaires.

 

➤ L’expédition par Colissimo ou Mondial Relay se fera dans les 24H ouvrées avec une livraison entre 2 et 5 jours ouvrables environ selon le mode de livraison.

 

➤ Toute commande effectuée avant 10 heures le matin sera expédiée le jour même.

 

➤ Un numéro de suivi vous sera communiqué dans les 24 heures ouvrables suivant validation de votre paiement

 

➤ Le Client est tenu de vérifier l’état de l’emballage ainsi que les articles lors de la livraison. Il appartient au Client d’émettre les réserves et les réclamations qu’il estime nécessaires, voire de refuser le colis, lorsque le colis est manifestement endommagé à la Livraison. Si le client n’a pu vérifier le bon état des marchandises au moment de la livraison, lesdites réserves et réclamations doivent être adressées au transporteur par lettre recommandée avec demande d’avis de réception dans les trois jours ouvrables, non compris les jours fériés, qui suivent la date de la Livraison des Biens. 

 

➤ Le Client doit par ailleurs nous faire parvenir une copie de cette lettre et du récépissé de refus de colis ainsi qu’une photo du colis reçu et de l’article non conforme. Le défaut de réclamation dans le délai susmentionné éteint toute action contre le transporteur conformément à l’article L. 133-3 du Code de commerce. 

 

➤ Le Client doit s’assurer que les Biens qui lui ont été livrés correspondent à la Commande. En cas de non-conformité des Biens en nature ou en qualité aux spécifications mentionnées dans le bon de Livraison, le Client doit informer le service client par courrier électronique et renvoyer les Biens à l’adresse suivante MA CULOTTE MENSTRUELLE – 79 Impasse de La Chavat – 07360 LES OLLIERES SUR EYRIEUX. De cette façon, une fois l’incident résolu, vous recevrez un nouvel article en échange.

 

➤ COLIS NON RETIRÉ EN POINT RELAIS : l’expédition ayant été pris en partie ou totalement à notre charge et perdue sous la responsabilité du non retrait délibéré du colis par le client (sauf cas de force majeure), un montant forfaitaire de 5€ sera appliqué sur une nouvelle expédition du colis ou déduit de son remboursement dès retour des marchandises dans nos locaux.

 

➤ En cas d’erreur à propos du ou des articles reçus, vous aurez 24h pour nous retourner le ou les articles concernés. Les frais de port seront à notre charge. Dans le cas où l’article commandé au départ n’est plus disponible, nous procéderons au remboursement de celui-ci.

 

➤ Les frais de livraison sont aux tarifs en vigueur.  Pour les pays hors UE, des frais de douanes peuvent être appliqués.

 

➤ Le livreur peut décider de déposer le colis dans un point relais si la livraison à domicile échoue ou n’est pas possible dû à un manque d’information.

 

6. RÉTRACTATION ET RETOURS

 

➤ Le Client dispose d’un droit de rétractation qu’il peut exercer sans motiver sa décision et dans un délai de 14 jours calendaires suivant la date de la réception ou du retrait de la Commande. Dans le cas où ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

 

➤ Le Client qui souhaite exercer son droit de rétractation doit retourner les Articles dans le délai susmentionné, dans leur emballage d’origine, complets et neufs.

 

➤ Le remboursement s’effectuera sur la totalité des sommes versées y compris les frais de livraison au plus tard dans les 14 jours suivant la notification de rétractation. 

 

➤ Le Client qui exerce son droit de rétractation retournera le colis à ses propres risques et frais. Tout article sans suivi et non reçu ne sera pas remboursé.

 

➤ En cas de retour pour des articles défectueux, la garantie couvre les défauts de fabrication et non les signes d’usure et de mauvaise utilisation du produit. 

 

➤ Une fois le retour réceptionné par nos services, nous vérifierons son état général et la conformité de celui-ci selon les conditions applicables aux retours. Le montant de votre achat (hors frais de port) vous sera remboursé via le mode de règlement choisi lors de la commande dans un délai de 14 jours après la réponse positive du service client. Si le retour est déclaré non conforme, vous devrez reprendre les articles à vos frais ou nous confirmer leur destruction.

 

Le retour ne sera pas applicable dans les cas suivants :

 

➤ Les défauts causés par une mauvaise utilisation de la marchandise, un mauvais entretien ou une mauvaise manipulation, ou des signes évidents d’usure.

 

➤ Les articles partiellement retournés qui ne sont pas accompagnés de toutes leurs pièces ou accessoires, ainsi que ceux qui ne présentent pas un défaut ou une anomalie correspondant à ceux indiqués dans le motif de retour, ne pourront en aucun cas être remboursés.

 

➤ Articles qui auraient bénéficié d’une personnalisation

 

➤ Articles soldés, en déstockage et ou en promotion 

 

*** Seuls les retours présentant des défauts ou anomalies et alléguant des motifs de retour dûment justifiés seront remboursés. ***

 

Article L221-28 du Code de la Consommation : Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats suivants :

 

La fourniture de biens qui ont été ouverts par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être retournés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.

 

Nous tolérons les retours concernant les culottes mais celles-ci doivent être conformes à nos exigences de retour indiquées ci-dessous :

 

Les culottes doivent être telles que reçues : Dans leur emballage d’origine, étiquettes de taille présentes, non lavées (odeur de lessive caractéristique) et non portées (essayage toléré sur un sous-vêtement)

 

Les articles soldés, en promotion, personnalisés et les box à thème ne sont ni repris, ni échangés.

 

Si votre retour n’est pas considéré conforme, vous devrez prendre en charge les frais de retour de vos articles ou nous confirmer leur destruction.

 

Une commande peut être annulée dans l’heure suivant son règlement, au-delà, celle-ci aura déjà été traitée et le colis sera déjà en instance d’expédition.

 

Nous mettons à votre disposition un modèle de formulaire de rétractation : 

 

(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat)

 

« A l’attention de MA CULOTTE MENSTRUELLE sis 79 impasse de la chavat 07360 LES OLLIERES SUR EYRIEUX – service-client@maculottemenstruelle.fr 

 

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous : 

 

Commandé le : 

 

Nom du consommateur : 

 

Adresse du consommateur : 

 

Date : 

 

Signature si envoi papier : »

Les articles devront être retournés soit par Lettre Suivie (Max 3cm de hauteur), Colissimo ou Mondial Relay.

 

Il est obligatoire de mentionner notre adresse mail lors du retour : service-client@maculottemenstruelle.fr et notre numéro de téléphone : 0652237299

 

Dans le cas d'une livraison en point relais, si celle-ci ne peut aboutir en raison d'une absence de notre adresse mail ci dessus ou de notre numéro de téléphone, nous ne pourrons être tenus responsable si le retour vous est retourné et vous devrez procéder à un nouvel envoi.

 

Dans le cadre d'un retour en Mondial Relay, le retour devra être effectué dans l'un de ces points relais à l'attention de Ma Culotte Menstruelle :

 

 

7. RESPONSABILITÉS

 

➤ MA CULOTTE MENSTRUELLE ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés.

 

8. GARANTIES

 

Garantie légale : Le consommateur dispose de la garantie légale de conformité mentionnée aux articles L211-4 à L211-14 du code de la Consommation (article L217-4 à L217-12 à partir du 01/07/2016) valable pendant deux ans à compter de la délivrance du bien, étant précisé que les défauts de non-conformité qui apparaissent dans un délai de 24 mois à compter de la délivrance du bien sont réputés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire. Pour les biens vendus d’occasion, cette durée est ramenée à 6 mois, sauf si celle-ci n’est pas compatible avec la nature du bien ou le défaut de conformité invoqué, sauf si MA CULOTTE MENSTRUELLE considère que cette présomption de non-conformité n’est pas compatible avec la nature du bien ou le défaut de conformité invoqué.
Le consommateur à le choix entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des dispositions de l’article L211-9 (article L217-9, à partir du 01/07/2016) du code de la consommation.
Le consommateur dispose également de la garantie légale des vices cachés (article 1641 et suiv du code civil), lui permettant de choisir entre la résolution de la vente et une réduction du prix de vente.

 

➤ Cette garantie légale ne s’appliquera que dans les cas d’une utilisation normale et conforme aux prescriptions d’utilisation et d’entretien du bien.

 

➤ A cette garantie légale s’ajoutent les éventuelles garanties conventionnelles accordées par les fournisseurs des produits concernés et décrites sur les fiches produits. 

 

9. CONFIDENTIALITE DES DONNEES

 

Veuillez noter que certains renseignements sont obligatoires et nécessaires au traitement de votre démarche. L’absence de réponse à un champ obligatoire est susceptible de compromettre le bon suivi de votre dossier.

 

Nous ne traiterons ou n’utiliserons vos données que dans la mesure où cela est nécessaire pour vous contacter, assurer le traitement de vos demandes, créer et gérer votre profil utilisateur, créer et gérer votre accès à nos services en ligne ou réaliser des études statistiques.

 

L’accès à vos données personnelles est strictement limité à notre personnel et, le cas échéant, à nos sous-traitants. 

 

Les sous-traitants en question sont soumis à une obligation de confidentialité et ne peuvent utiliser vos données qu’en conformité avec nos dispositions contractuelles et la législation applicable. 

 

En dehors des cas énoncés ci-dessus, nous nous engageons à ne pas vendre, louer, céder ni donner accès à des tiers à vos données sans votre consentement préalable, à moins d’y être contraints en raison d’un motif légitime (obligation légale, lutte contre la fraude ou l’abus, exercice des droits de la défense, etc.).

 

Conformément à la loi ” informatique et libertés ” du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016 (applicable dès le 25 mai 2018), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et d’effacement de vos données ou encore de limitation du traitement. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

 

Si vous ne souhaitez pas/plus recevoir nos actualités et sollicitations (par téléphone, SMS, courrier postal ou électronique) et invitations, vous avez la faculté de nous l’indiquer via le lien réservé à cet effet, de modifier vos choix en contactant notre service client.

 

Enfin, nous vous informons de l’existence de la liste d’opposition au démarchage téléphonique ” Bloctel “, sur laquelle vous pouvez vous inscrire (https://conso.bloctel.fr/).

 

10. RECLAMATIONS ET REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES

 

En vertu de l’article L. 612-1 du Code de la consommation “Tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résiliation amiable du litige qui l’oppose à un professionnel. “

 

Les litiges entrant dans le champ d’application de l’article L. 612-1 du Code de la consommation sont les litiges définis à l’article L. 611-1 du Code de la consommation à savoir les litiges de nature contractuelle, portant sur l’exécution d’un contrat de vente ou de fournitures de services, opposant un consommateur à un professionnel. Le texte couvre les litiges nationaux et les litiges transfrontaliers.

 

Pour toute difficulté, nous vous invitons à nous contacter préalablement ou à contacter notre service client :

 

service-client@maculottemenstruelle.fr

79 Impasse de La Chavat

07360 LES OLLIERES SUR EYRIEUX

Siret : 921 657 862

 

Seules les réclamations relatives à la Vente en Ligne des Articles seront prises en compte. 

 

Dans l’année qui suivra votre demande auprès de nos services, en application de l’article R. 616-1 du Code de la consommation, vous pourrez faire examiner votre demande par un médiateur dont trouverez ci-dessous les coordonnées, sachant qu’un litige ne pourra être examiné, sauf exception, que par un seul médiateur :

 

• Médiateur de la consommation CNPM MÉDIATION CONSOMMATION

 

« Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 avenue de la libération – 42400 Saint-Chamond »

 

Litiges transfrontaliers :

 

Centre européen des consommateurs France :

 

europe-consommateurs.eu

 

Vous pouvez, à vos frais, vous faire assister par un conseil.

 

11. LOIS APPLICABLES

 

➤ Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.

 

12. TRIBUNAUX COMPETENTS

 

➤ En cas de procédure judiciaire, les tribunaux compétents seront ceux fixés par le code de la procédure Civil.